DE L’AMBITION POUR Pontarlier – PATRICK COMTE 2026

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 Novembre 2025


Identification du site

Nom du site : De l’Ambition pour Pontarlier
Adresse URL : https://patrickcomte2026.fr 


Éditeur du site

Responsable de la publication : De l’Ambition pour Pontarlier
Statut : Liste candidate aux municipales de Pontarlier 2026
Adresse de la permanence :
16 rue du Dr Grenier
25300 Pontarlier

Email de contact : contact@patrickcomte2016.fr

Directeur de la publication : Patrick Comte


Hébergement du site

Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents) est protégé par le droit d’auteur et appartient à De l’Ambition pour Pontarlier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.


Responsabilité

Le site propose des contenus informatifs liés à la campagne municipale et aux actions du mouvement citoyen De l’Ambition pour Pontarlier.

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées. Cependant, nous ne pouvons garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreur.

De l’Ambition pour Pontarlier décline toute responsabilité en cas :

  • d’inexactitude ou d’omission

  • d’utilisation inappropriée des informations

  • de dysfonctionnement ou d’indisponibilité du site

  • de liens externes pointant vers des sites dont nous ne contrôlons pas le contenu

La présence de liens hypertextes ne vaut pas validation de leur contenu.


Absence de publicité

Ce site, dédié à un mouvement politique local, ne diffuse aucune publicité commerciale.
Il est financé exclusivement par :

  • les ressources propres du mouvement

  • les dons de sympathisants

  • les actions de soutien autorisées


Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles se fait conformément à :

  • notre Politique de confidentialité

  • au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

  • à la loi « Informatique et Libertés »

Vous disposez des droits suivants :

  • accès

  • rectification

  • opposition

  • suppression

  • portabilité

  • limitation

Pour exercer vos droits :
contact@patrickcomte2016.fr

Vous pouvez également consulter notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.


Cookies

Le site utilise des cookies afin de :

  • améliorer votre expérience utilisateur

  • analyser le trafic

  • personnaliser l’affichage

  • gérer les préférences et consentements

  • respecter les obligations légales

Pour en savoir plus, consultez la Politique de cookies et la gestion des préférences.

La gestion des consentements est assurée via l’outil Axeptio.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Mise à jour des mentions légales

De l’Ambition pour Pontarlier peut modifier à tout moment les présentes mentions légales.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.